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L’IFA a répertorié ici toutes les questions les plus fréquemment posées par ses adhérents et fait appel aux experts présents chez ses membres  fondateurs et associés pour leur apporter une réponse précise. IFA Online constitue une base de connaissances précieuse que nous vous invitons à consulter.
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Les comités du Conseil

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Si le Conseil d'Administration décide d'assumer lui-même les fonctions dévolues au comité d'audit, L'obligation d'avoir un membre indépendant est elle toujours obligatoire ou non ?

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Quel est le rôle du comité stratégique ?

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Quel est le rôle des différents comités du Conseil ?

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Un mandataire social peut-il faire partie du comité des rémunérations ?

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Le comité des comptes peut-il se substituer au conseil dans le choix des commissaires aux comptes ?

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Quels ont les comités spécialisés dont la création est recommandée par le rapport AFEP-MEDEF ?

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Les administrateurs indépendants doivent-ils être majoritaires dans l’effectif du comité des comptes ?

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Pourquoi une bonne communication entre comités est indispensable ?

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Chaque comité spécialisé peut-il solliciter une expertise extérieure en tant que de besoin ?

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Le président d’un comité technique spécialisé est-il exposé à plus de risques qu’un autre administrateur ?

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Les réponses apportées dans le cadre du service "IFA ONLINE" ne remplacent en aucune manière une réponse juridique par un conseil spécialisé et ne peuvent en aucun cas engager la responsabilité de l'IFA ou des auteurs. IFA ONLINE n'a pas pour objet de donner des conseils juridiques et ne peut donc se substituer à une consultation d'avocats laquelle est fortement recommandée pour toute question juridique. Les réponses ci-après reflètent l'état de la législation et de la jurisprudence française au 23 décembre 2008 et font l’objet de mise à jour régulères.



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