Les recommandations de l'IFA en matière de Responsabilité Sociétale des Entreprises

Le « Club Administrateurs RSE » de l’Institut Français des Administrateurs, présidé par Anne-Marie Idrac, présente ses premières recommandations concernant le rôle des administrateurs dans le champ de la Responsabilité Sociétale des Entreprises.

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Pour l’IFA, la responsabilité des administrateurs va bien au-delà de la seule application des évolutions réglementaires concernant notamment le reporting RSE.

 

« Le travail du Club RSE est « time to market » étant donné les évolutions réglementaires récentes et les attentes de plus en plus fortes des parties prenantes, souligne Anne-Marie Idrac, Présidente du Club Administrateurs RSE de l’IFA. Nous avons privilégié une approche transverse, stratégique, qui s’inscrit dans la durée. Au-delà des contraintes réglementaires liées au reporting RSE, obligatoire pour les seules sociétés cotées, nous avons voulu - via ces recommandations – aider tous les administrateurs à prendre conscience des enjeux de la RSE, visant notamment à prévenir les risques, mais aussi à saisir les opportunités, améliorer la compétitivité et à contribuer, donc, à une meilleure performance de l’entreprise. Cette approche doit s'adapter à la spécificité de chaque entreprise : si les références réglementaires s'imposent à tous, les enjeux et les indicateurs à mettre en place sont très différents, par exemple, entre une entreprise internationale et une entreprise locale, entre une société du secteur industriel et une autre du secteur des services, etc. »

L’enquête IFA1 sur la mise en place de la RSE confirme l’intérêt des administrateurs pour des sujets inhérents à cette problématique et la prise de conscience que la démarche RSE est un vrai différenciant stratégique, notamment dans les secteurs grand public, fortement concurrentiels. La matière est néanmoins jugée extrêmement vaste et il en ressort un besoin de clarification et d'identification de bonnes pratiques pour faciliter la prise de responsabilité des administrateurs sur cette nouvelle dimension de leurs missions.

 1 Enquête réalisée fin 2013 par D.Serrat, Rivoli Consulting et T.Raes, PwC auprès de 30 conseils d’administration d’entreprises de toutes tailles, tous secteurs, cotées ou non cotées.

Les six recommandations de l’IFA, pour les administrateurs, en matière de RSE :

 

  • Réfléchir à la dimension RSE des grands sujets débattus en Conseil d’administration (croissance, restructuration, innovation, acquisitions, etc.) et l’aborder quand c’est nécessaire ;  
  • Favoriser l’existence et participer aux travaux d’un comité ad hoc où les sujets RSE sont traités plus en profondeur ;
  • Solliciter le Président pour qu’il explique la prise en compte de la RSE dans la stratégie de l’entreprise afin de créer de la valeur pour elle et ses parties prenantes ;
  • Questionner le management sur le reporting RSE effectué à titre obligatoire (Art.225, ...) ou volontaire ;
  • Consulter les rapports et, le cas échéant, auditionner les experts externes indépendants ayant exprimé un avis sur la performance RSE de l’entreprise (auditeurs, agences de notation, organismes tiers Indépendants… ;
  • Favoriser la réflexion visant à ce que des critères RSE soient utilisés dans le calcul de la part variable de la rémunération des dirigeants et participer à sa mise en oeuvre.