Rapportcomiteaudit2015-

Au cours de ces six dernières années, depuis l’ordonnance du 8 décembre 2008 transposant la Directive européenne, le comité d’audit a vu son rôle s’accroître de manière très significative dans la préparation des travaux du conseil, au service de l’efficacité de l’entreprise.

Par la poursuite de missions bien spécifiques, encadrées par la loi, le comité d’audit contribue à la pertinence de l’information financière et à la fiabilité des processus de gestion des risques et de contrôle interne. Mais il peut aller au-delà, en ayant un rôle d’alerte sur des évolutions majeures constatées dans d’autres groupes ou en partageant son expérience d’opérations financières ou opérationnelles. Par son indépendance de vue, il accompagne le management à travers un questionnement pertinent et bienveillant, brisant les cadres routiniers et habituels, afin de faire de l’entreprise une organisation plus compétitive et performante.

Tels sont bien les enjeux de cet organe de gouvernance qui est présent aujourd’hui dans la quasi-totalité des sociétés cotées mais aussi, dans un cadre non contraint, dans un nombre croissant de sociétés non cotées désireuses de structurer ou renforcer leurs pratiques de gouvernance.

Face à ces enjeux et à la professionnalisation croissante de la gouvernance, les membres de comité d’audit ont besoin de connaître les bonnes pratiques à mettre en œuvre, en regard des différentes missions susceptibles d’être confiées par le conseil.

L’IFA a souhaité clarifier les missions du comité d’audit et identifier les bonnes pratiques dans le cadre des textes de loi et des rapports de place en France, tout en rappelant son attachement au principe de collégialité des décisions du conseil d’administration. C’est pour répondre à cet objectif que l’IFA a jugé utile de mettre à jour le précédent guide intitulé « Les comités d’audit : 100 bonnes pratiques » publié en janvier 2008. Cette mise à jour est le fruit de la réflexion menée par le groupe de travail de l’IFA présidé par Aldo Cardoso avec le soutien de l’Audit Committee Institute de KPMG. Ces bonnes pratiques sont susceptibles d’être impactées par les évolutions réglementaires en matière de gouvernance ainsi que par l’émergence de nouveaux enjeux auxquels les groupes devront répondre. Aussi, d’autres bonnes pratiques pourront être proposées en complément dans le futur.