Suivi des résolutions relatives aux AG 2020 (K-R)

L'IFA propose à ses adhérents un suivi des résolutions relatives à la composition des conseils, la rémunération des dirigeants et éventuelles modifications de statuts (administrateurs salariés, conventions réglementées et adoption d'une raison d'être) des sociétés du SBF120 (et un peu plus).

Assemblée générale de Kering, le 23 avril 2020

L'Assemblée générale Mixte de la SA Kering se tiendra jeudi 23 avril 2020 à 15 heures au siège social, 40 rue de Sèvres, Paris 7ème.

Information Covid-19 :
L'Assemblée générale des actionnaires 2020 se tiendra le jeudi 23 avril. Par mesure de précaution et dans le respect des consignes du gouvernement et des autorités de santé visant à lutter contre la propagation du COVID-19 en limitant au maximum les réunions, l’Assemblée se tiendra à huis clos, hors la présence physique des actionnaires, et sera retransmise dans son intégralité sur notre site internet via un lien qui sera disponible prochainement ci-dessous. Dans ces conditions, nous vous invitons à exercer vos droits d’actionnaires par les moyens de vote à distance mis à votre disposition (par correspondance ou par internet), tels que détaillés dans l’avis de réunion et la brochure de convocation qui seront disponibles en téléchargement sur cette page.

Les projets de résolutions suivants sont notamment soumis au vote des actionnaires :

Concernant la composition du conseil :
4. Renouvellement du mandat de Monsieur Jean-Pierre Denis, en qualité d’Administrateur
5. Renouvellement du mandat de Madame Ginevra Elkann, en qualité d’Administratrice
6. Renouvellement du mandat de Madame Sophie L’Hélias, en qualité d’Administratrice
7. Nomination de Madame Jean Liu, en qualité d’Administratrice
8. Nomination de Monsieur Tidjane Thiam, en qualité d’Administrateur
9. Nomination de Madame Emma Watson, en qualité d’Administratrice

Concernant la rémunération des dirigeants :
10. Approbation des informations mentionnées au I de l’article L. 225-37-3 du Code de commerce et relatives aux rémunérations versées au cours ou attribuées au titre de l’exercice clos le 31 décembre 2019 aux mandataires sociaux, à raison de leur mandat d’Administrateur
11. Approbation des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés au cours ou attribués au titre de l’exercice clos le 31 décembre 2019 à Monsieur François-Henri Pinault, à raison de son mandat de Président-Directeur général
12. Approbation des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés au cours ou attribués au titre de l’exercice clos le 31 décembre 2019 à Monsieur Jean-François Palus, à raison de son mandat de Directeur général délégué
13. Approbation de la politique de rémunération des mandataires sociaux exécutifs
14. Approbation de la politique de rémunération des mandataires sociaux à raison de leur mandat d’Administrateur
15. Fixation du montant de la rémunération annuelle globale des membres du Conseil d’administration
19. Modification du nombre minimum d’actions que doit posséder un Administrateur et mise en conformité de l’article 10 des statuts de la Société (Administration de la Société – Conseil d’administration) avec les dispositions de la loi PACTE concernant les Administrateurs représentant les salariés au Conseil d’administration
21. Modification de l’article 13 des statuts de la Société (Délibération du Conseil d’administration – Procèsverbaux) afin d’y refléter les nouvelles dispositions de la loi n°2019-744 du 19 juillet 2019 concernant certaines décisions pouvant être prises par le Conseil d’administration par consultation écrite

Concernant certaine(s) modification(s) statutaire(s) :

22. Suppression de l’article 18 des statuts de la Société (Censeurs)
23. Mise en conformité de l’article 17 des statuts de la Société (Rémunération des Administrateurs, du Président, du Directeur Général, des Directeurs généraux délégués et des mandataires du Conseil d’administration) avec les dispositions de la loi PACTE concernant la rémunération des Administrateurs et suppression des références faites aux censeurs
20. Modification de l’article 11 des statuts de la Société (Missions et pouvoirs du Conseil d’administration) afin d’y refléter les nouvelles dispositions de l’article L. 225-35 du Code de commerce

Assemblée générale de Klepierre le 30 avril 2020

A venir

Assemblée générale de Korian le 28 mai 2020

A venir

Assemblée générale de Lafarge Holcim Ltd le 12 mai 2020

A venir

Assemblée générale de Lagardère le 5 mai 2020

L'Assemblée générale mixte de la Société Lagardère se tiendra le mardi 5 mai 2020, à 10 heures, au Carrousel du Louvre, 99, rue de Rivoli 75000 Paris.

Concernant la composition du conseil :
6. Ratification de la cooptation de Monsieur Nicolas Sarkozy en qualité de membre du Conseil de Surveillance
7. Ratification de la cooptation de Monsieur Guillaume Pepy en qualité de membre du Conseil de Surveillance
8. Renouvellement du mandat de membre du Conseil de Surveillance de Monsieur Guillaume Pepy pour une durée de quatre ans
9. Renouvellement du mandat de membre du Conseil de Surveillance de Madame Martine Chêne pour une durée de quatre ans

Concernant la rémunération des dirigeants :

10. Approbation des informations mentionnées à l’article L 225-37-3 I du Code de commerce relatives à la rémunération des mandataires sociaux.
11. Approbation des éléments de rémunération et avantages versés au cours ou attribués au titre de l’exercice 2019 à Monsieur Arnaud Lagardère, Gérant
12. Approbation des éléments de rémunération et avantages versés au cours ou attribués au titre de l’exercice 2019 à Monsieur Pierre Leroy, représentant de la Gérance.
13. Approbation des éléments de rémunération et avantages versés au cours ou attribués au titre de l’exercice 2019 à Monsieur Thierry Funck-Brentano, représentant de la Gérance.
14. Approbation des éléments de rémunération et avantages versés au cours ou attribués au titre de l’exercice 2019 à Monsieur Xavier de Sarrau, Président du Conseil de Surveillance jusqu’au 4 décembre 2019
15. Approbation des éléments de rémunération et avantages versés au cours ou attribués au titre de l’exercice 2019 à Monsieur Patrick Valroff, Président du Conseil de Surveillance à compter du 4 décembre 2019
16. Approbation de la politique de rémunération des membres de la Gérance.
17. Approbation de la politique de rémunération des membres du Conseil de Surveillance.

Concernant certaines modifications statutaires :

19. Modification des articles 12 et 14 bis des statuts de la Société afin d’y intégrer les modalités de désignation de membres du Conseil de Surveillance représentant les salariés

Assemblée générale de Legrand le 27 mai 2020

A venir

Assemblée générale de L'Oréal le 21 avril 2020

L'Assemblée générale Mixte de la SA L'Oréal se tiendra le mardi 21 avril 2020 à 10 heures au Palais des Congrès, 2, place de la Porte Maillot 75017 Paris.

Information Covid-19 : Dans le contexte du COVID-19 et à la suite de l’annonce par les autorités le 13 mars 2020 de l’interdiction des rassemblements de plus de 100 personnes, L’Oréal offre à ses actionnaires la possibilité de suivre la retransmission intégrale et en direct de son Assemblée Générale depuis le Palais des Congrès sur le site www.loreal-finance.com.
Pour leur propre sécurité, il est conseillé aux actionnaires d’éviter de se déplacer. Il n’y aura ni cadeau, ni petit-déjeuner, ni stands.
Conformément aux recommandations de l’AMF (communiqué de l'AMF), les actionnaires peuvent exprimer leur vote, sans y être physiquement présents, en amont de l’Assemblée Générale par correspondance ou par Internet.
Les actionnaires sont invités à consulter régulièrement la rubrique dédiée à l’Assemblée Générale sur le site www.loreal-finance.com.

Les projets de résolutions suivants sont notamment soumis au vote des actionnaires :

Concernant la composition du conseil :

4. Nomination de M. Nicolas Meyers en qualité d’administrateur
5. Nomination de Mme Ilham Kadri en qualité d’administrateur
6. Renouvellement du mandat d’administrateur de Mme Béatrice Guillaume-Grabisch
7.Renouvellement du mandat d’administrateur de M. Jean-Victor Meyers

Concernant la rémunération des dirigeants :

8. Approbation des informations relatives à la rémunération de chacun des mandataires sociaux de L’Oréal requises par l’article L.225-37-3 I du Code de commerce
9. Approbation des éléments fixes et variables composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés au cours de l’exercice 2019 ou attribués au titre de cet exercice au Président-Directeur Général, M. Jean-Paul Agon
10. Approbation de la politique de rémunération des mandataires sociaux)

Concernant certaine(s) modification(s) statutaire(s) :

16. Modification de l’article 8 des statuts relatif au nombre d’administrateurs représentant les salariés

Assemblée générale de LVMH reportée (initialement le 16 avril 2020)

Information Covid-19 :
Compte tenu des circonstances, le Conseil d’administration de LVMH Moët Hennessy Louis Vuitton SE, réuni le 25 mars, a décidé de reporter au 30 juin 2020 la réunion de son Assemblée Générale Annuelle initialement fixée au 16 avril 2020.
Un communiqué sera diffusé ultérieurement pour informer les actionnaires des dispositions qui seront prises pour la tenue de l’Assemblée et le paiement du dividende.

Parmi les projets de résolutions soumis au vote des actionnaires :


Concernant la composition du conseil :
5. Renouvellement du mandat d’Administratrice de Mme Delphine Arnault
6. Renouvellement du mandat d’Administrateur de M. Antonio Belloni
7. Renouvellement du mandat d’Administrateur de M. Diego Della Valle
8. Renouvellement du mandat d’Administratrice de Mme Marie-Josée Kravis
9. Renouvellement du mandat d’Administratrice de Mme Marie-Laure Sauty de Chalon
10. Nomination de Mme Natacha Valla en qualité d’Administratrice
11. Nomination de Lord Powell of Bayswater en qualité de Censeur

Concernant la rémunération des dirigeants :
12. Approbation des informations mentionnées à l'article L. 225-37-3 I du Code de commerce
13. Approbation des éléments de rémunération versés au cours de l'exercice 2019 ou attribués au titre du même exercice au Président-directeur général, M. Bernard Arnault
14. Approbation des éléments de rémunération versés au cours de l'exercice 2019 ou attribués au titre du même exercice au Directeur général délégué, M. Antonio Belloni
15. Approbation de la politique de rémunération des mandataires sociaux non dirigeants
16. Approbation de la politique de rémunération du Président-directeur général
17. Approbation de la politique de rémunération du Directeur général délégué

Concernant certaines modifications statutaires :
21. Modification de l'article 11 des statuts à l'effet de définir les modalités de désignation des Administrateurs représentant les salariés
22. Modification de l'article 13 des statuts afin de changer le mode de convocation du Conseil d'administration et d'introduire la possibilité pour le Conseil d'administration de prendre des décisions par consultation écrite dans les conditions fixées par la règlementation
23. Modification de l'article 14 des statuts Pouvoirs du Conseil d’administration. L’Assemblée générale, connaissance prise du rapport du Conseil d’administration sur les projets de résolutions et des articles L. 225-35 du Code de commerce et 1835 du Code civil modifiés par la Loi du 22 mai 2019 dite Loi Pacte, introduisant la notion d'intérêt social et de raison d'être de la Société.

Assemblée générale de Mercialys le 23 avril 2020

L'Assemblée générale Mixte de la SA Mercialys se tiendra le jeudi 23 avril 2020 à 10 heures au 10 bis, rue du Quatre Septembre à 75002 Paris.

Information Covid-19 :
Dans le contexte évolutif de l’épidémie de coronavirus (Covid-19) et suite au renforcement des mesures de sécurité prises par le gouvernement français, il est demandé aux actionnaires de voter à distance les résolutions ou de donner pouvoir au Président, en utilisant le formulaire de vote par correspondance ou par procuration ou en transmettant leurs instructions par Internet (cf. modalités de participation pages 45 et suivantes de la brochure de convocation 2020).
Nous vous rappelons que des questions écrites peuvent être adressées au Conseil d’administration dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur (cf. page 48 de la brochure de convocation 2020).

Les projets de résolutions suivants sont notamment soumis au vote des actionnaires :

Concernant la composition du conseil :

13. Vacance d’un poste d’administrateur suite au non-renouvellement du mandat d’administrateur de Mme Ingrid Nappi
14. Renouvellement du mandat d’administrateur de M. Jacques Dumas
15. Renouvellement du mandat d’administrateur de M. Michel Savart

Concernant la rémunération des dirigeants :
4. Approbation des informations mentionnées à l’article L.225-37-3, I du Code de commerce relatives à la rémunération des mandataires sociaux versée au cours de l’exercice 2019 ou attribuée au titre du même exercice
5. Approbation de la rémunération totale et des avantages de toute nature versés au cours de l’exercice 2019 ou attribués au titre du même exercice au Président du Conseil d’administration
6. Approbation de la rémunération totale et des avantages de toute nature versés au cours de l’exercice 2019 ou attribués au titre du même exercice au Directeur général
7. Approbation de la rémunération totale et des avantages de toute nature versés au cours de l’exercice 2019 ou attribués au titre du même exercice à la Directrice générale déléguée
8. Approbation de la politique de rémunération du Président du Conseil d’administration
9. Approbation de la politique de rémunération du Directeur général
10. Approbation de la politique de rémunération de la Directrice générale déléguée
11. Approbation de la politique de rémunération des administrateurs

Concernant certaine(s) modification(s) statutaire(s) :

18. Modification statutaire relative aux modalités de délibérations du Conseil d’administration
19. Modification statutaire relative à la rémunération des administrateurs
20. Modification statutaire relative aux modalités de calcul de la majorité dans les Assemblées générales
17. Modification statutaire relative à l’identification de l’actionnariat et aux déclarations de franchissement de seuil

Assemblée générale de Métropole Télévision reportée au 30 juin 2020 (initialement prévue le 28 avril)

Information Covid-19 :
Compte tenu de l’évolution rapide et incertaine de la pandémie de coronavirus (Covid-19), qui a conduit le gouvernement français à prendre des mesures de confinement strictes pour une durée indéterminée, le Directoire de Métropole Télévision, qui s’est réuni le 19 mars 2020, a pris la décision de reporter, à une date ultérieure, l’Assemblée Générale annuelle initialement convoquée pour le mardi 28 avril 2020.
Le Directoire de Métropole Télévision tient en effet à assurer la santé et la sécurité de ses salariés, de ses prestataires et de ses actionnaires, ainsi que la préservation des droits de participation de ces derniers à l’Assemblée Générale annuelle.
Dans ce contexte, la mise en paiement du dividende au titre de l’exercice 2019 est également repoussée.
Le Directoire annoncera les nouvelles dates auxquelles se tiendront l’Assemblée Générale annuelle et la mise en paiement du dividende lorsque la visibilité sur la fin du confinement le permettra.
L’Assemblée Générale annuelle devra, en tout état de cause, se tenir à une date antérieure au 30 juin 2020.

Assemblée générale de Michelin le 15 mai 2020

A venir

Assemblée générale de Natixis, le 20 mai

A venir

Assemblée générale de Nexans, le 13 mai 2020

A venir

Assemblée générale de Nexity, le19 mai 2020

A venir

Assemblée générale de Nokia reportée (initialement le 8 avril 2020)

Nokia cancels Annual General Meeting due to coronavirus epidemic; convenes a new meeting later

Due to the coronavirus epidemic, the Finnish government has issued presidential decrees to commission the Emergency Powers Act on March 17, 2020. Furthermore, public gatherings of over 10 people are banned.

The health and safety of our employees, shareholders and other stakeholders is our first priority. We take the measures to mitigate the coronavirus seriously and therefore Nokia’s Board of Directors has resolved to cancel the Annual General Meeting initially scheduled to be held on April 8, 2020.

Nokia will convene the Annual General Meeting at a later stage as soon as it is practically possible to organize the meeting. Furthermore, in line with our mission to create the technology to connect the world and as a forerunner of offering our shareholders an on-line advance voting solution in the Finnish market, Nokia strongly advocates for measures to allow fully virtual general meetings to enable efficient shareholder participation.

Assemblée générale de Orange, le 19 mai 2020

L'Assemblée générale mixte de la Société anonyme ORANGE  se tiendra le mardi 19 mai 2020 à 16 heures à la Salle Pleyel - 252, rue du Faubourg-Saint-Honoré Paris. Parmi les résolutions soumises au vote des actionnaires

Concernant la composition du conseil :
5. Nomination de M. Frédéric Sanchez en qualité de nouvel administrateur
6. Renouvellement du mandat de Mme Christel Heydemann en qualité d’administratrice
7. Renouvellement du mandat de M. Bernard Ramanantsoa en qualité d’administrateur
8. Nomination de Mme Laurence Dalboussière en qualité d’administratrice représentant les membres du personnel actionnaires

Concernant la rémunération des dirigeants :
10. Approbation des éléments de rémunération versés au cours de l’exercice clos le 31 décembre 2019 ou attribués au titre du même exercice à M. Stéphane Richard, Président-directeur général, en application de l’article L. 225-100 III du code de commerce
11. Approbation des éléments de rémunération versés au cours de l’exercice clos le 31 décembre 2019 ou attribués au titre du même exercice à M. Ramon Fernandez, Directeur général délégué, en application de l’article L. 225-100 III du code de commerce
12. Approbation des éléments de rémunération versés au cours de l’exercice clos le 31 décembre 2019 ou attribués au titre du même exercice à M. Gervais Pellissier, Directeur général délégué, en application de l’article L. 225-100 III du code de commerce
13. Approbation de la politique de rémunération du Président-directeur général, en application de l’article L. 225-37-2 du code de commerce
14. Approbation de la politique de rémunération des Directeurs généraux délégués, en application de l’article L. 225-37-2 du code de commerce
15. Approbation de la politique de rémunération des administrateurs non dirigeants, en application de l’article L. 225-37-2 du code de commerce

Concernant certaines modifications statutaires :
17. Modification de l’article 2 des statuts à l’effet d’insérer la raison d’être de la Société
18. Modifications de l’article 13.1 et de l’article 13.2 des statuts concernant l’élection des administrateurs élus par les membres du personnel

Assemblée générale d'Orpea

A venir

Assemblée générale de Pernod Ricard

A venir

Assemblée générale de Plastic Omnium, le 23 avril

L'Assemblée générale Mixte de la SE Plastic Omnium se tiendra le jeudi 23 avril 2020 à 17 heures au 1 Allée Pierre Burelle 92300 Levallois Perret. Les projets de résolutions suivants sont notamment soumis au vote des actionnaires :

Concernant la composition du conseil :
9. Ratification de la nomination provisoire de M. Laurent Favre en qualité d’administrateur
10. Renouvellement du mandat d’Administrateur de Mme Félicie Burelle
11. Renouvellement du mandat d’Administrateur de Mme Anne Asensio
12. Renouvellement du mandat d’Administrateur de Mme Cécile Moutet
13. Renouvellement du mandat d’Administrateur de M. Vincent Labruyère

Concernant la rémunération des dirigeants :
14. Approbation de la politique de rémunération des dirigeants mandataires sociaux conformément à l’article L.225-37-2 du Code de commerce
15. Approbation de la politique de rémunération des mandataires sociaux, non dirigeants, conformément à l’article L.225-37-2 du Code de commerce
16. Approbation de l’ensemble des rémunérations versées ou attribuées aux mandataires sociaux au titre de l’exercice clos le 31 décembre 2019 conformément à l’article L.225-100 II du Code de commerce
17. Approbation des éléments de rémunération versés au cours de l’exercice clos le 31 décembre 2019 ou attribués au titre de ce même exercice à M. Laurent Burelle, Président-Directeur Général
18. Approbation des éléments de rémunération versés au cours de l’exercice clos le 31 décembre 2019 ou attribués au titre de ce même exercice à M. Paul Henry Lemarié, Directeur Général Délégué
19. Approbation des éléments de rémunération versés au cours de l’exercice clos le 31 décembre 2019 ou attribués au titre de ce même exercice à M. Jean-Michel Szczerba, Co-Directeur Général et Directeur Général Délégué jusqu’au 24 septembre 2019

Concernant certaine(s) modification(s) statutaire(s) :
27. Délégation à donner au Conseil d’Administration en vue de mettre en harmonie les statuts de la société avec les dispositions législatives et règlementaires
28. Mise en harmonie des statuts de la société avec la loi n°2019-486 du 22 mai 2019 relative à la croissance et la transformation des entreprises
29. Mise en harmonie de l’article 12 « délibération du Conseil d’Administration » des statuts de la société avec la loi n° 2019-744 du 19 juillet 2019 de simplification, de clarification et d'actualisation du droit des sociétés, afin de prévoir la possibilité pour le conseil d’administration d’adopter des décisions par consultation écrite
20. Fixation du montant de la rémunération allouée aux membres du Conseil d’Administration

Assemblée générale de PSA, le 14 mai

A venir

Assemblée générale de Publicis Groupe, le 27 mai 2020

A venir

Assemblée générale de Remy Cointreau, le 23 juillet 2020

A venir

Assemblée générale de Renault reportée (initialement prévue le 24 avril 2020)

Information Covid-19 :
Dans le contexte actuel lié à la pandémie de coronavirus dans le monde, le Conseil d’administration de Renault a pris la décision de reporter à une date ultérieure située entre les mois de mai ou de juin, l’Assemblée générale annuelle des actionnaires initialement prévue le 24 avril 2020.
Le Conseil d’administration tient en effet à favoriser une participation active de ses actionnaires individuels à l'Assemblée générale. Dans ce contexte, l’assemblée générale des porteurs de titres participatifs est également reportée.
Les nouvelles dates des assemblées générales seront annoncées dès que possible.

Les projets de résolutions suivants sont notamment soumis au vote des actionnaires :

Concernant la composition du conseil :
#N/A

Concernant la rémunération des dirigeants :

8. Approbation des informations relatives à la rémunération de l’exercice 2019 des mandataires sociaux mentionnées à l’article L.225-37-3 I du Code de commerce
9. Approbation des éléments composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés au cours ou attribués au titre de l’exercice clos le 31 décembre 2019 à M. Jean-Dominique Senard en raison de son mandat de Président du Conseil d’administration
10. Approbation des éléments composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés au cours ou attribués au titre de l’exercice clos le 31 décembre 2019 à M. Thierry Bolloré en raison de son mandat de Directeur général
11. Approbation des éléments composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés au cours ou attribués au titre de l’exercice clos le 31 décembre 2019 à Mme Clotilde Delbos en raison de son mandat de Directeur général par intérim
12. Approbation de la politique de rémunération du Président du Conseil d’administration pour l’exercice 2020
14. Approbation de la politique de rémunération du Directeur général par intérim pour l’exercice 2020
15. Approbation de la politique de rémunération des administrateurs pour l’exercice 2020
13. Approbation de la politique de rémunération du Directeur général pour l’exercice 2020

Concernant certaine(s) modification(s) statutaire(s) :
25. Modification du paragraphe D de l’article 11 des statuts de la Société concernant la désignation de l’administrateur représentant les salariés actionnaires

Assemblée générale de Rexel reportée au 25 juin (initialement le 23 avril 2020)

Information Covid-19 :
En raison de l’épidémie de Covid-19, le groupe Rexel a décidé d’ajourner son Assemblée générale et de la reporter au jeudi 25 juin 2020.

L'Assemblée générale Mixte de la SA Rexel se tiendra le jeudi 25 juin 2020 à 10 h 30 au Châteauform City George V, 28 avenue George V75008 Paris

Les projets de résolutions suivants sont notamment soumis au vote des actionnaires :

Concernant la composition du conseil :

12. Ratification de la cooptation de Brigitte Cantaloube en qualité d’administrateur
13. Renouvellement du mandat d’administrateur de Brigitte Cantaloube
14. Renouvellement du mandat d’administrateur de Ian Meakins
15. Renouvellement du mandat d’administrateur de Patrick Berard

Concernant la rémunération des dirigeants :
6. Approbation de la politique de rémunération applicable au Président du Conseil d’administration pour l’exercice 2020, visée à l’article L.225-37-2 du Code de commerce
7. Approbation de la politique de rémunération applicable aux administrateurs pour l’exercice 2020, visée à l’article L.225-37-2 du Code de commerce
8. Approbation de la politique de rémunération applicable au Directeur Général pour l’exercice 2020 visée à l’article L.225-37-2 du Code de commerce
9. Approbation des informations visées à l’article L.225-37-3, I du Code de commerce au titre de l’exercice clos le 31 décembre 2019
10. Approbation des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés ou attribués au titre de l’exercice 2019 à Monsieur Ian Meakins, Président du Conseil d’administration
11. Approbation des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés ou attribués au titre de l’exercice 2019 à Monsieur Patrick Berard, Directeur Général

Concernant certaine(s) modification(s) statutaire(s) :
22. Modification de l’article 10 des statuts afin de mettre en conformité les dispositions relatives à l’identification des actionnaires avec les nouvelles exigences législatives et réglementaires
24. Modification de l’article 17 des statuts afin d’insérer la faculté pour le Conseil d’administration de délibérer par voie de consultation écrite
25. Modification de l’article 19 des statuts afin d’étendre la limite d’âge d’exercice des fonctions du Directeur Général
26. Modification de l’article 20 des statuts afin de mettre en conformité les dispositions relatives à la rémunération des administrateurs avec les nouvelles exigences législatives et réglementaires
23. Modification de l’article 14 des statuts afin de mettre en conformité les dispositions relatives à la composition du Conseil d’administration avec les nouvelles exigences législatives et réglementaires

Assemblée générale de Rubis, le 11 juin 2020

A venir