Travaux de l'IFA

L’IFA, au sein de ses Commissions, Clubs ou groupes de travail identifie, analyse et diffuse les bonnes pratiques organisationnelles ou comportementales, pour apporter une contribution importante à l’enrichissement de la Soft Law.

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Documents (66)

Rôle et responsabilité du Conseil en matière d'opérations stratégiques d'acquisitions et de cessions

Grands thèmes : Administrateur - Stratégie
Type d'organisation : Sociétés cotées - PME / ETI - Entreprises innovantes - Mutuelles et coopératives - Secteurs public ou parapublic - Associations / Fondations
Sujets : Responsabilité
Type de document : Travaux & rapports de l'IFA

Note de synthèse de la commission juridique de l'IFA

Statut et rémunération des administrateurs d’ETI

Grands thèmes : Dirigeants - Administrateur - Clubs IFA
Type d'organisation : PME / ETI - Entreprises familiales
Sujets : Rémunération - Statut perso. - Rémunération - Club Gouvernance et ETI
Type de document : Travaux & rapports de l'IFA

Enquête sur le statut et la rémunération des administrateurs d'ETI

Guide pratique sur la fiscalité des jetons de présence

Grands thèmes : Administrateur - Clubs IFA
Type d'organisation : Sociétés cotées - PME / ETI - Entreprises innovantes - Mutuelles et coopératives - Secteurs public ou parapublic
Sujets : Rémunération - Fiscalité - Club Gouvernance et ETI
Type de document : Travaux & rapports de l'IFA

Fiche pratique préparée par la Commission ETI de l'IFA

Rôle du conseil en matière de gestion du risque de fraude

Grands thèmes : Gouvernance - Administrateur - Contrôle - Actionnaires
Type d'organisation : Sociétés cotées - PME / ETI - Entreprises innovantes - Mutuelles et coopératives - Secteurs public ou parapublic - Associations / Fondations
Sujets : Audit externe - Gestion risques - Audit interne - Say on pay - Transparence - Ethique - Déontologie
Type de document : Travaux & rapports de l'IFA

Note de synthèse de la commission Déontologie

Gouvernance, Ressources Humaines et Performance

Grands thèmes : Gouvernance - Stratégie - Actionnaires
Type d'organisation : Sociétés cotées - PME / ETI - Entreprises innovantes - Mutuelles et coopératives - Secteurs public ou parapublic - Associations / Fondations
Sujets : Comités - Parties prenantes - Intérêt social - Actifs humains - RSE
Type de document : Travaux & rapports de l'IFA

Nouvelles obligations issues de l’Accord National Interprofessionnel, transformation numérique, problématiques ressources humaines encore peu abordées dans les Conseils…

L'évaluation du conseil : une démarche de progrès

Grands thèmes : Gouvernance
Type d'organisation : Sociétés cotées - PME / ETI - Entreprises innovantes - Mutuelles et coopératives - Secteurs public ou parapublic - Associations / Fondations
Sujets : Evaluation conseil
Type de document : Travaux & rapports de l'IFA

Administrateur référent - enjeux juridiques

Grands thèmes : Gouvernance - Administrateur
Type d'organisation : Sociétés cotées - PME / ETI - Mutuelles et coopératives - Secteurs public ou parapublic
Sujets : Loi - Administrateur référent
Type de document : Travaux & rapports de l'IFA

Note de synthèse de la Commission juridique de l'IFA

Recommandations de l'IFA sur le rôle des administrateurs en matière de RSE

Grands thèmes : Gouvernance - Actionnaires
Type d'organisation : Sociétés cotées
Sujets : RSE
Type de document : Travaux & rapports de l'IFA

Les administrateurs salariés dans la gouvernance : une dynamique positive

Grands thèmes : Gouvernance - Administrateur
Type d'organisation : Sociétés cotées - PME / ETI - Entreprises innovantes - Mutuelles et coopératives - Secteurs public ou parapublic - Associations / Fondations
Sujets : Diversité - Administrateur salarié
Type de document : Travaux & rapports de l'IFA

Le Vade-mecum de l'administrateur

Grands thèmes : Gouvernance - Administrateur
Type d'organisation : Sociétés cotées - PME / ETI - Entreprises innovantes - Mutuelles et coopératives - Secteurs public ou parapublic - Associations / Fondations
Type de document : Travaux & rapports de l'IFA

3ème édition - janvier 2014

Guide de gouvernance des coopératives et mutuelles

Grands thèmes : Gouvernance
Type d'organisation : Mutuelles et coopératives
Sujets : Structures de gouvernance
Type de document : Travaux & rapports de l'IFA

« Produire autrement », « consommer autrement » mais aussi « entreprendre autrement » illustrent les aspirations collectives à une plus grande maîtrise de l’activité économique pour satisfaire des...

Say on Pay - Comparaisons internationales et bonnes pratiques

Grands thèmes : Gouvernance - Dirigeants - Administrateur - Actionnaires
Type d'organisation : Sociétés cotées - PME / ETI
Sujets : Comités - Parties prenantes - Intérêt social - Rémunération - Rémunération - AG - Say on pay - Transparence
Type de document : Travaux & rapports de l'IFA

Rapport de la Commission Internationale

Le recrutement des administrateurs dans les ETI

Grands thèmes : Administrateur
Type d'organisation : PME / ETI
Sujets : Nomination
Type de document : Travaux & rapports de l'IFA

Rapport de la Commission ETI

Rôle du Conseil d’Administration en matière d’éthique

Grands thèmes : Gouvernance - Administrateur
Type d'organisation : Sociétés cotées - PME / ETI - Entreprises innovantes - Mutuelles et coopératives - Secteurs public ou parapublic - Associations / Fondations
Sujets : Ethique
Type de document : Travaux & rapports de l'IFA

Note de synthèse de la Commission Déontologie

Le Secrétaire du Conseil : une fonction essentielle au bon fonctionnement du Conseil et à la dynamique de la gouvernance

Grands thèmes : Gouvernance
Type d'organisation : Sociétés cotées - PME / ETI - Mutuelles et coopératives - Secteurs public ou parapublic
Sujets : Secr. du conseil
Type de document : Travaux & rapports de l'IFA

Le Conseil et la transition numérique de l’entreprise

Grands thèmes : Gouvernance - Administrateur - Grands enjeux
Type d'organisation : Sociétés cotées - PME / ETI - Entreprises innovantes - Mutuelles et coopératives - Secteurs public ou parapublic - Associations / Fondations
Sujets : Numérique
Type de document : Travaux & rapports de l'IFA

En partenariat avec le CIGREF

Rapport de l'IFA : Comply or explain Guide de mise en oeuvre pratique

Grands thèmes : Gouvernance - Actionnaires
Type d'organisation : Sociétés cotées - PME / ETI - Mutuelles et coopératives - Secteurs public ou parapublic
Sujets : Loi - Codes - Statut/RI - RSE - Comply or explain
Type de document : Travaux & rapports de l'IFA

Procès-verbal du conseil - 15 questions réponses

Grands thèmes : Gouvernance - Contrôle
Type d'organisation : Sociétés cotées - PME / ETI - Entreprises innovantes - Mutuelles et coopératives - Secteurs public ou parapublic - Associations / Fondations
Sujets : PV
Type de document : Travaux & rapports de l'IFA

Note de synthèse de la commission Juridique

Structures de gouvernance de l’entreprise : critères de décision

Grands thèmes : Gouvernance - Dirigeants
Type d'organisation : Sociétés cotées - PME / ETI - Entreprises innovantes - Mutuelles et coopératives - Secteurs public ou parapublic - Associations / Fondations
Sujets : Loi - Codes - Président - Dissociation - Structures de gouvernance - Direction générale
Type de document : Travaux & rapports de l'IFA

Rapport du Groupe de travail présidé par Pierre Rodocanachi.

Rôle du conseil dans la mise en œuvre des opérations stratégiques

Grands thèmes : Gouvernance - Administrateur - Stratégie
Type d'organisation : Sociétés cotées - PME / ETI - Entreprises innovantes - Mutuelles et coopératives - Secteurs public ou parapublic - Associations / Fondations
Sujets : Structures de gouvernance
Type de document : Travaux & rapports de l'IFA

Rapport du groupe de travail présidé par Hélène Ploix