Travaux de l'IFA

L’IFA, au sein de ses Commissions, Clubs ou groupes de travail identifie, analyse et diffuse les bonnes pratiques organisationnelles ou comportementales, pour apporter une contribution importante à l’enrichissement de la Soft Law.

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Documents (68)

Un nouveau guide à l'usage des investisseurs

Grands thèmes : Gouvernance - Actionnaires
Type d'organisation : Sociétés cotées - PME / ETI
Type de document : Travaux & rapports de l'IFA

Ce guide démontre à la communauté internationale des affaires que la gouvernance des sociétés cotées en France est au niveau des meilleurs standards internationaux et constitue un réel facteur clé de...

Guide des Bonnes Pratiques pour les comités d'audit & Modus Operandi

Grands thèmes : Gouvernance - Contrôle - Clubs IFA
Type d'organisation : Sociétés cotées - PME / ETI - Mutuelles et coopératives - Secteurs public ou parapublic - Associations / Fondations
Sujets : Loi - Comités - Audit interne - Club des Présidents de comités d'audit
Type de document : Travaux & rapports de l'IFA

Rôle et responsabilité du Conseil en matière d'opérations stratégiques d'acquisitions et de cessions

Grands thèmes : Administrateur - Stratégie
Type d'organisation : Sociétés cotées - PME / ETI - Entreprises innovantes - Mutuelles et coopératives - Secteurs public ou parapublic - Associations / Fondations
Sujets : Responsabilité
Type de document : Travaux & rapports de l'IFA

Note de synthèse de la commission juridique de l'IFA

Statut et rémunération des administrateurs d’ETI

Grands thèmes : Dirigeants - Administrateur - Clubs IFA
Type d'organisation : PME / ETI - Entreprises familiales
Sujets : Rémunération - Statut perso. - Rémunération - Club Gouvernance et ETI
Type de document : Travaux & rapports de l'IFA

Enquête sur le statut et la rémunération des administrateurs d'ETI

Guide pratique sur la fiscalité des jetons de présence

Grands thèmes : Administrateur - Clubs IFA
Type d'organisation : Sociétés cotées - PME / ETI - Entreprises innovantes - Mutuelles et coopératives - Secteurs public ou parapublic
Sujets : Rémunération - Fiscalité - Club Gouvernance et ETI
Type de document : Travaux & rapports de l'IFA

Fiche pratique préparée par la Commission ETI de l'IFA

Rôle du conseil en matière de gestion du risque de fraude

Grands thèmes : Gouvernance - Administrateur - Contrôle - Actionnaires
Type d'organisation : Sociétés cotées - PME / ETI - Entreprises innovantes - Mutuelles et coopératives - Secteurs public ou parapublic - Associations / Fondations
Sujets : Audit externe - Gestion risques - Audit interne - Say on pay - Transparence - Ethique - Déontologie
Type de document : Travaux & rapports de l'IFA

Note de synthèse de la commission Déontologie

Gouvernance, Ressources Humaines et Performance

Grands thèmes : Gouvernance - Stratégie - Actionnaires
Type d'organisation : Sociétés cotées - PME / ETI - Entreprises innovantes - Mutuelles et coopératives - Secteurs public ou parapublic - Associations / Fondations
Sujets : Comités - Parties prenantes - Intérêt social - Actifs humains - RSE
Type de document : Travaux & rapports de l'IFA

Nouvelles obligations issues de l’Accord National Interprofessionnel, transformation numérique, problématiques ressources humaines encore peu abordées dans les Conseils…

L'évaluation du conseil : une démarche de progrès

Grands thèmes : Gouvernance
Type d'organisation : Sociétés cotées - PME / ETI - Entreprises innovantes - Mutuelles et coopératives - Secteurs public ou parapublic - Associations / Fondations
Sujets : Evaluation conseil
Type de document : Travaux & rapports de l'IFA

Administrateur référent - enjeux juridiques

Grands thèmes : Gouvernance - Administrateur
Type d'organisation : Sociétés cotées - PME / ETI - Mutuelles et coopératives - Secteurs public ou parapublic
Sujets : Loi - Administrateur référent
Type de document : Travaux & rapports de l'IFA

Note de synthèse de la Commission juridique de l'IFA

Recommandations de l'IFA sur le rôle des administrateurs en matière de RSE

Grands thèmes : Gouvernance - Actionnaires
Type d'organisation : Sociétés cotées
Sujets : RSE
Type de document : Travaux & rapports de l'IFA

Les administrateurs salariés dans la gouvernance : une dynamique positive

Grands thèmes : Gouvernance - Administrateur
Type d'organisation : Sociétés cotées - PME / ETI - Entreprises innovantes - Mutuelles et coopératives - Secteurs public ou parapublic - Associations / Fondations
Sujets : Diversité - Administrateur salarié
Type de document : Travaux & rapports de l'IFA

Le Vade-mecum de l'administrateur

Grands thèmes : Gouvernance - Administrateur
Type d'organisation : Sociétés cotées - PME / ETI - Entreprises innovantes - Mutuelles et coopératives - Secteurs public ou parapublic - Associations / Fondations
Type de document : Travaux & rapports de l'IFA

3ème édition - janvier 2014

Guide de gouvernance des coopératives et mutuelles

Grands thèmes : Gouvernance
Type d'organisation : Mutuelles et coopératives
Sujets : Structures de gouvernance
Type de document : Travaux & rapports de l'IFA

« Produire autrement », « consommer autrement » mais aussi « entreprendre autrement » illustrent les aspirations collectives à une plus grande maîtrise de l’activité économique pour satisfaire des...

Say on Pay - Comparaisons internationales et bonnes pratiques

Grands thèmes : Gouvernance - Dirigeants - Administrateur - Actionnaires
Type d'organisation : Sociétés cotées - PME / ETI
Sujets : Comités - Parties prenantes - Intérêt social - Rémunération - Rémunération - AG - Say on pay - Transparence
Type de document : Travaux & rapports de l'IFA

Rapport de la Commission Internationale

Le recrutement des administrateurs dans les ETI

Grands thèmes : Administrateur
Type d'organisation : PME / ETI
Sujets : Nomination
Type de document : Travaux & rapports de l'IFA

Rapport de la Commission ETI

Rôle du Conseil d’Administration en matière d’éthique

Grands thèmes : Gouvernance - Administrateur
Type d'organisation : Sociétés cotées - PME / ETI - Entreprises innovantes - Mutuelles et coopératives - Secteurs public ou parapublic - Associations / Fondations
Sujets : Ethique
Type de document : Travaux & rapports de l'IFA

Note de synthèse de la Commission Déontologie

Le Secrétaire du Conseil : une fonction essentielle au bon fonctionnement du Conseil et à la dynamique de la gouvernance

Grands thèmes : Gouvernance
Type d'organisation : Sociétés cotées - PME / ETI - Mutuelles et coopératives - Secteurs public ou parapublic
Sujets : Secr. du conseil
Type de document : Travaux & rapports de l'IFA

Le Conseil et la transition numérique de l’entreprise

Grands thèmes : Gouvernance - Administrateur - Grands enjeux
Type d'organisation : Sociétés cotées - PME / ETI - Entreprises innovantes - Mutuelles et coopératives - Secteurs public ou parapublic - Associations / Fondations
Sujets : Numérique
Type de document : Travaux & rapports de l'IFA

En partenariat avec le CIGREF

Rapport de l'IFA : Comply or explain Guide de mise en oeuvre pratique

Grands thèmes : Gouvernance - Actionnaires
Type d'organisation : Sociétés cotées - PME / ETI - Mutuelles et coopératives - Secteurs public ou parapublic
Sujets : Loi - Codes - Statut/RI - RSE - Comply or explain
Type de document : Travaux & rapports de l'IFA

Procès-verbal du conseil - 15 questions réponses

Grands thèmes : Gouvernance - Contrôle
Type d'organisation : Sociétés cotées - PME / ETI - Entreprises innovantes - Mutuelles et coopératives - Secteurs public ou parapublic - Associations / Fondations
Sujets : PV
Type de document : Travaux & rapports de l'IFA

Note de synthèse de la commission Juridique