Les groupes coopératifs et mutualistes - Principes et bonnes pratiques d'une gouvernance originale

Ce guide vient compléter "le Guide de gouvernance des coopératives et mutuelles" publié en 2013  en insistant sur la spécificité des groupes, comme l’a été l’étude sur le tandem dirigeant. Les recommandations suivent donc en partie un ordonnancement commun.

S’intégrant dans les évolutions économiques, les coopératives et les mutuelles ont constitué des groupes de sociétés, hybrides par leur statut parfois, dont la gouvernance ne peut se calquer sur celle des groupes « capitalistes », en raison notamment de la finalité particulière des maisons mères et du lien étroit avec les sociétaires, qui a des incidences sur l’ensemble de la chaine de gouvernance. Ce sont ces différences et les recommandations issues d’une réflexion collective menée par le groupe de travail « gouvernance des coopératives et des mutuelles » de l’IFA que le présent document souhaite présenter.

La gouvernance d’un groupe coopératif ou mutualiste concerne à la fois des sociétés liées par un pacte de gouvernance commune sans nécessairement avoir des liens capitalistiques et les relations internes à une société-mère disposant de filiales et indique comment les droits, les pouvoirs et les responsabilités sont répartis et exercés.

Enfin, s’agissant des filiales de groupe possédant leur propre conseil d’administration, ce rapport indique comment elles interagissent au sein de leur groupe et avec leurs parties prenantes tout en tenant compte des exigences de leur société-mère, dont la finalité est la satisfaction des besoins de ses membres, en recherchant la convergence de leurs objectifs et en appréhendant les éventuels conflits d’intérêts qui pourraient exister ici ou là.